Le site www.gram.fr est édité par la société GRAM, SAS au capital de 408.732 €

Directeur de la publication

M. Laurent PETARD
Président Directeur Général de GRAM

Adresse

GRAM
60 impasse Alfred Kastler
Parc d’Activités de la Lande Saint Martin
44115 HAUTE GOULAINE

Immatriculée au registre du commerce des sociétés de Nantes sous le numéro 326 615 606.

Environnement technique

Le site est optimisé pour un affichage sur desktop et mobile. Il ne nécessite aucun plugin spécifique. Les documents PDF sont consultables avec un programme tel que Adobe Acrobat Reader.

Hébergement

L’hébergement est réalisé par les moyens propres du GRAM.

Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place sur le site et les contenus des sites vers lesquels pointent ces derniers ne sauraient engager la responsabilité du GRAM.

Données personnelles

Les informations personnelles que vous nous avez transmises lors de vos enregistrements sur un formulaire ne sont jamais confiées à des tiers. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (article 34 de la loi Informatique et Libertés).

Données de navigation

Par ailleurs, le site www.gram.fr/ stocke des informations relatives au profil des visiteurs (équipement de l’ordinateur, navigateur utilisé, etc.). Mais celles-ci ne contiennent aucune information personnelle. Vous pouvez néanmoins refuser la mise en place de ces cookies en paramétrant votre navigateur internet.

Droits d’auteur

Toutes les données du site www.gram.fr/ sont la propriété du GRAM. Toute reproduction ou représentation du contenu du site est interdite sans autorisation d’Arrivages et sans renseignement de la source, conformément à l’article L 122-4 du Code de la Propriété intellectuelle. L’ensemble des contenus édités et/ou mis en ligne par Arrivages sont couverts par le droit d’auteur (contenus éditoriaux et multimédias), tout comme les éléments graphiques (les logos notamment).

Pour les documents « officiels », l’article L.122-5 du Code de la Propriété intellectuelle pose le principe selon lequel, “lorsque l’oeuvre a été divulguée, l’auteur ne peut interdire la diffusion, même intégrale, par la voie de presse ou de télédiffusion, à titre d’information d’actualité, des discours destinés au public prononcés dans les assemblées politiques, (…), ainsi que dans les réunions publiques d’ordre politique et les cérémonies officielles”. La reprise de ces documents est donc autorisée mais avec la présence du nom de l’auteur, de la source et d’un lien renvoyant vers le document original.

Ce site respecte le droit d’auteur. Tous les droits des auteurs des œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés. Sauf autorisation, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites.